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ZORGATI, Nouri
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السنوسي, محمد الطاهر
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Code de commerce maritime
[ Livre] : Sources de la Législation Positive / Secrétariat d'Etat à la Justice
Publication :
Tunis : Secrétariat d'Etat à la Justice, 1963
Description :
39 p.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Cote :
IIE/TU
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2.
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Précis de la taxe sur la valeur ajoutée
[ Livre] / Direction Générale des Impôts ; Préf. Nouri Zorgati
Publication :
Tunis, 1989 : Imprimerie officielle de la République tunisienne
Description :
139 p.plus annexes
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Cote :
IIE/TU
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3.
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Code de procédure civile et commerciale
[ Livre] = مجلة المرافعات المدنية والتجارية / محمد الطاهر السنوسي (annoté par) ; مقدمة محمد القلعي : Loi n°86-87 du 1er septembre 1986 modifiant le code de procédure civile et commerciale
Publication :
Tunis : Imprimerie Al-Asria, 1962
Description :
76p. en fr. et 179p. en ar. et fascicule indépendant de 23p.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Cote :
IIE/TU
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4.
Code de commerce maritime
[ Livre] = مجلة التجارة البحرية
Publication :
Tunis : Imprimerie Officielle, 2001
Description :
175p. en fr. et 144p. en ar.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Cote :
IIE/TU
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5.
Code de Commerce
[ Livre] = مجلة التجارية : ملحق بها : النصوص المتعلقة بانقاذ المؤسسات التي تمر بصعوبات اقتصادية - تنظيم السجل التجاري - العفو العام في جرام اصدار شيك بدون رصيد : En Annexe : les textes relatifs au redressement des entreprises en difficultés économiques, au registre de commerce et à l'amnistie des délits d'émission de chèques sans provisions
Publication :
Tunis : Imprimerie Officielle, 2001
Description :
282p. en fr. et 229p. en ar.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Cote :
IIE/TU
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