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DROIT COMMERCIAL . T...
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1.
Code de commerce maritime
[ Livre] : Sources de la Législation Positive / Secrétariat d'Etat à la Justice
Publication :
Tunis :
Secrétariat d'Etat à la Justice
, 1963
Description :
39 p.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Exclu du prêt
Cote :
IIE/TU
(1).
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2.
Précis de la taxe sur la valeur ajoutée
[ Livre] / Direction Générale des Impôts ; Préf. Nouri Zorgati
Publication :
Tunis : 1989,
Imprimerie officielle de la République tunisienne
Description :
139 p.plus annexes
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Exclu du prêt
Cote :
IIE/TU
(1).
:
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3.
Code de procédure civile et commerciale
[ Livre] = مجلة المرافعات المدنية والتجارية / محمد الطاهر السنوسي (annoté par) ; مقدمة محمد القلعي : Loi n°86-87 du 1er septembre 1986 modifiant le code de procédure civile et commerciale
Publication :
Tunis :
Imprimerie Al-Asria
, 1962
Description :
76p. en fr. et 179p. en ar. et fascicule indépendant de 23p.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Exclu du prêt
Cote :
IIE/TU
(2).
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4.
Code de commerce maritime
[ Livre] = مجلة التجارة البحرية
Publication :
Tunis :
Imprimerie Officielle
, 2001
Description :
175p. en fr. et 144p. en ar.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Exclu du prêt
Cote :
IIE/TU
(1).
:
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5.
Code de Commerce
[ Livre] = مجلة التجارية : ملحق بها : النصوص المتعلقة بانقاذ المؤسسات التي تمر بصعوبات اقتصادية - تنظيم السجل التجاري - العفو العام في جرام اصدار شيك بدون رصيد : En Annexe : les textes relatifs au redressement des entreprises en difficultés économiques, au registre de commerce et à l'amnistie des délits d'émission de chèques sans provisions
Publication :
Tunis :
Imprimerie Officielle
, 2001
Description :
282p. en fr. et 229p. en ar.
Disponibilité :
Exemplaires en consultation sur place :
Exclu du prêt
Cote :
IIE/TU
(1).
:
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