000			029000000a22002770004500
001			1548
005			20251118152108.0
090			_a1548
100			_a20150504 frey50
101			_afre
110			_ay 100zd
200			_aRevue historique de droit français et étranger, Juillet-Septembre 1974/3 _bPERI
210			_aParis _cSirey _d1974
215			_app. 379-559
225			_aRevue historique de droit français et étranger _v1974/3
345			_aDon Jeanne LADJILI-MOUCHETTE
545			_hp. 379-413 _fDELPEUCH Emma _iEtude : "Les marchands et artisans suivant la Cour" _nFRANCE . ANCIEN REGIME . COUR DU ROI . ARTISAN . MARCHAND
545			_hp. 414-418 _fYVER Jean _iVariétés : "Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles" _nFRANCE . MOYEN AGE . DROIT DES CONTRATS . OBLIGATION
545			_hp. 419-426 _fVALLERY-RADOT Maurice _iVariétés : "La limite du domaine public maritime et la jurisprudence du Conseil d'Etat" _nFRANCE . DROIT PUBLIC . DOMAINE MARTIME . JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE
545			_hp. 427-456 _iComptes rendus (notes critiques sur les ouvrages suivants) : "Recueil des documents relatifs à l'abbaye de Montierneuf de Poitiers (1076-1319)" par François VILLARD, 1973 ; "Régimes matrimoniaux et mutations sociales. Les époux bordelais (1450-1550)" par LAFON Jacques, 1972 ; (...)
545			_hp. 543-559 _iHistoire du droit normand (Compte-rendu de la 38ème semaine. Granville. 14-17 mai 1973 - notes sur les conférences suivantes): 1. La police du port de Granville à la fin du XVIIIe siècle ; 2. Aperçus sur la dîme ecclésiastique en Normandie au XIe siècle ; 3. Les conditions religieuses de l'installation des Normands autour de l'année 911 ; 4. Synodes et conférences ecclésiastiques du Diocèse de Coutances aux XVIIe et XVIIIe siècles ; 5. "Vavassor", note sur les premiers emplois du terme ; 6. Remarques sur les conflits de statuts au XVIIe et XVIIIe siècles ; 7. Le partage des marais d'Ecrammeville (élection de Bayeux) au XVIIIe siècle ; 8. La table des Mémoriaux de la Chambre des comptes de Normandie peut-elle permettre de dater approximativement certains châteaux et manoirs de la Manche ? ; 9. Le retrait lignager dans le bailliage de Guernesey ; 10. Foires et marchés dans les synodes normands ; 11. L'enquête de 1548 sur la forêt de Croixdalle ou d'Aliermont ; 12. Les notaires de Pontorson et de Ducey sous l'Ancien régime d'après leurs minutes : exercice de la profession et vie privée ; 12. La création des sièges secondaires du bailliage ; 13. Prénoms à Sourdeval-la-Barre de 1547 à 1561 ; 13. Les redevances dans les aveux de la Chambre des Comptes de Normandie (XVIIe XVIIIe siècle) _nFRANCE . NORMANDIE . HISTOIRE DU DROIT
608			_aDROIT
608			_aREVUE
610			_aDROIT . HISTOIRE
801			_aTN _bBIB.CEC _c20090112 _gUNIMARC